Conseil Communautaire du 06 février 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20240206-n°1Solidarités - Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes - 2023 - Délibération - Annexe08/02/202408/02/2024
20240206-n°2Finances - Rapport d'orientations budgétaires - Exercice 2024 - Délibération - Annexe08/02/202408/02/2024
20240206-n°3Administration générale - convention de partenariat entre la CACP et la Ville de Conflans-Sainte-Honorine - Délibération - Annexe08/02/202408/02/2024
20240206-n°4Solidarités - Rapport de la Commission Intercommunale pour l'accessibilité - Délibération - Annexe08/02/202408/02/2024
20240206-n°5Développement durable - Plan d'actions territoire engagé transition écologique 2024 - 2027 - Délibération - Annexe08/02/202408/02/2024
20240206-n°6DEBAT ET AVIS SUR LA COMPATIBILITE DES Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR) AVEC LES OBJECTIFS CLIMATIQUES DU TERRITOIRE - Délibération08/02/202408/02/2024
20240206-n°7Manifestations culturelles - Festival Cergy, Soit ! : organisation du festival et partenariats pour la préparation du projet - édition 2024 - Délibération08/02/202408/02/2024
20240206-n°8EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES - Théâtre des Louvrais à Pontoise - Rénovation énergétique (Phases 2 et 3) - Programmes - Enveloppes financières prévisionnelles - Plan de financement - Délibération - Annexe - Annexe08/02/202408/02/2024
20240206-n°9Vie étudiante - Convention de partenariat avec le CROUS relative au Pass CVEC(Contribution de vie étudiante et de Campus) - Délibération - Annexe08/02/202408/02/2024
20240206-n°10Emploi - Convention de partenariat entre la CACP et France Travail Ile de France (Pôle Emploi) - renouvellement - Délibération - Annexe08/02/202408/02/2024
20240206-n°11Foncier - Cergy - Quartier des Linandes Orange : avenant de résiliation globale du cahier des charges de cession de terrains (CCCT) entre la CACP et la société SEQENS - Délibération - Annexe08/02/202408/02/2024
20240206-n°12Foncier - Saint Ouen l'Aumône - Cession de terrain sis rue Gioacchino Rossini à la Ville - Délibération - Annexe - Annexe08/02/202408/02/2024
20240206-n°13Foncier - Pontoise - ZAC BOSSUT - cession d'un terrain situé rue du Premier Dragon correspondant au "PAVILLON BOSSUT" à la commune de Pontoise. - Délibération08/02/202408/02/2024
20240206-n°14Coopération décentralisée - BENIN ET HAITI - Prise en charge des frais de voyage et d'accueil d'une délégation de Porto-Novo et d'une délégation de la Communauté des Municipalités de la région des Palmes. - Délibération08/02/202408/02/2024
20240206-n°15Administration générale - déploiement de la fibre en IRU (location longue durée) - Convention cadre tripartite CACP/Val d'Oise Numérique/DEBITEXTELECOM - Délibération08/02/202408/02/2024
20240206-n°16Géomatique - Convention de mise à disposition et d'échanges de données entre la CACP et le SIARP - Délibération08/02/202408/02/2024
20240206-n°17Ressources Humaines - Modifications - Tableau des emplois - Délibération - Annexe08/02/202408/02/2024
20240206-n°18Ressources Humaines - journées nationales de France Urbaine, à Angers - Attribution d'un mandat spécial à des élus comunautaires - Délibération08/02/202408/02/2024